Accueil > Informations légales
Mentions légales / crédits
Site officiel de l'espace culturel de Cran-Gevrier
www.laturbine-crangevrier.fr
La Turbine, espace culturel de Cran-Gevrier
3, rue des Tisserands
74960 Cran-Gevrier
Tél. : 04 50 88 12 85
Directeur de publication
Jean Boutry
Maire de Cran-Gevrier
www.ville-crangevrier.fr
Animation éditoriale, gestion et mises à jour
Rédacteur en chef
Isabelle Belleville-Adam, directrice de la communication
Martine Jolivet, directrice de la culture
Webmestre
Loïc Giron
Rédaction et ressources documentaires
Isabelle Belleville-Adam
Cécile Emin
Loïc Giron
Souhir Bouchetibat
Maintenance technique
Séquentiel
Parc Altaïs - le trait d'union, rue Adastrée - 74650 Chavanod
www.sequentiel.fr
Hébergement
AMEN SAS
12-14, Rond Point des Champs Elysées
75 008 Paris
Vous pouvez joindre le Service Commercial ainsi que le Service Clients par
téléphone
du Lundi au Vendredi de 9h à 19h au 0892 55 66 77 (0,34 euros la minute)
www.amen.fr
Photographie et architecture
Cabinet Patey et Guyard associés
Espace culturel de Cran-Gevrier
N. Walterfaugle
Ville de Cran-Gevrier
Agence Séquentiel
Charte graphique
Séquentiel
Dispositions légales
Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le
fonds, la structure...) sont protégés par le droit des dessins
et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que
le droit à l'image et ils ne peuvent être copiés
ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de la ville de
Cran-Gevrier.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables
se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des
sanctions pénales prévues par la loi.
Droits d'auteurs
Le présent site constitue une œuvre dont la "Mairie de Cran-Gevrier" est
l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres
intégrés dans le site sont la propriété de la "Mairie
de Cran-Gevrier" ou de tiers ayant autorisé la "Mairie de
Cran-Gevrier" à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations,
sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y
sont reproduits ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme
aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et
l'auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits
des tiers.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des
fins publicitaires, commerciales, ou d'information, de tout ou partie du site,
sont totalement interdites
Le Logo La Turbine
Le logo de l'espace culturel de Cran-Gevrier ne peut-être modifié – proportions,
couleurs, éléments, constituants – et ne peut être
sujet à aucune transformation.
Le logo de La Turbine ne peut-être utilisé et associé qu'aux
seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que
pour illustrer des relations avec l'espace culturel de Cran-Gevrier ou
des actions de sponsoring dûment établies. Quel que soit le cas
d'espèce, la ville de Cran-Gevrier se réserve le droit
d'approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo de La
Turbine, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l'éthique,
la morale et aux intérêts de la ville de Cran-Gevrier. La ville
de Cran-Gevrier se réserve le droit de modifier les conditions d'utilisation
du logo de l'espace culturel de Cran-Gevrier à tout moment et
sans préavis.
Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er
juillet 1998 et le régime Français du droit d'auteur.
Etablissements de liens
La ville de Cran-Gevrier autorise la mise en place d'un lien hypertexte
pour tous les sites Internet, à l'exclusion de ceux diffusant
des informations à caractère polémique, pornographique,
xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la
sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d'accueil du site (home page) et
le site www.laturbine-crangevrier.fr doit apparaître dans une nouvelle
fenêtre. Les pages du site www.laturbine-crangevrier.fr ne doivent en
aucun cas être intégrés à l'intérieur
des pages d'un autre site. Sauf autorisation spécifique qui pourra être
accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement
interdite. La demande d'établissement de lien hypertexte à partir
du site de la Espace culturel de Cran-Gevrier www.ville-crangevrier.fr doit être
faite par mail sur la boite aux lettres du webmestre.
Dans tous les cas d'espèce, la ville de Cran-Gevrier se réserve
le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site
cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
Liens vers des sites tiers
La ville de Cran-Gevrier se réserve le droit de pointer vers
des sites tiers. Accéder à ces liens vous fait quitter le site
de La Turbine. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de la ville
de Cran-Gevrier par conséquent cette dernière n'est pas
responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent ni
des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification
et de suppression
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de
la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors
du dépôt d'un message électronique. Les adresses Emails
ainsi recueillies ne servent qu'à transmettre les éléments
d'information demandés.
L'espace culturel de Cran-Gevrier conserve de manière confidentielle
les adresses emails pour une durée ne pouvant excéder 1 an.
Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet
d'aucune cession à des tiers ni d'aucun traitement de la
part de la ville de Cran-Gevrier.
La ville de Cran-Gevrier n'utilise pas de procédés de
collecte automatisée de données (cookies, applet java ou active
X).
Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau
Internet n'est pas garanti. Chaque utilisateur est de ce fait, seul responsable
du contenu de sa correspondance. En raison du caractère nominatif d'une
adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel
du courrier, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification
et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la
loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au webmestre (contact@laturbine-crangevrier.com) ou par courrier
postal :
Site Internet de l'espace culturel « La Turbine »
3, rue des Tisserands
74960 Cran-Gevrier